Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Your-PATRIMOINE
cotea, sarl

Numéro de dépôt :
4097241
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2024
Your-PATRIMOINE de cotea

Présentation de la marque Your-PATRIMOINE

Déposée le 3 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cotea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Your-PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cotea domicilié(e) 7 rue des Domeliers - 60200 - COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 073 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cotea, Mme waffelaert stéphanie domicilié(e) 7 rue des Domeliers - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque Your-PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Your-PATRIMOINE est expirée depuis le 3 juin 2024.

cotea a également déposé les autres marques suivantes : COTEA


cotea, sarl - 7 rue des Domeliers - 60200 - COMPIEGNE - France - SIREN 498073220


cotea, Mme waffelaert stéphanie - 7 rue des Domeliers - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.